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Marques déposées par la société MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM
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OPENOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPENOP
MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM, ORGANISME REGI PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3934997
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/07/2022
OPENOP de MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM

Présentation de la marque OPENOP

Déposée le 18 juillet 2012 par la société MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OPENOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM domicilié(e) 7 AVENUE GUSTAVE V - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 098 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM, Mlle FREDERIQUE CESARI domicilié(e) 7 AVENUE GUSTAVE V - 06000 - NICE - France.

La marque OPENOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENOP est expirée depuis le 18 juillet 2022.

MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM a également déposé les autres marques suivantes : ADORAM SERVICE DE SOINS ET D ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTE A DOMICILE , la Mut , actimut , la Mutu


MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM, ORGANISME REGI PAR LE CODE DE LA MUTUALITE - 7 AVENUE GUSTAVE V - 06000 - NICE - France - SIREN 352098131


MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM, Mlle FREDERIQUE CESARI - 7 AVENUE GUSTAVE V - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services d'opticiens.